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Conditions générales de vente /

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- les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne sont pas Nos produits finis livrés après le 1 janvier 2024 sont garantis Demande d’enlèvement à formuler auprès de ecosystem,
er
contractuels. Les distributeurs grossistes et installateurs contre tout vice de fabrication, pendant une durée de 30 ans, afin de mettre en place la logistique adaptée et de prendre
robinetteries
déterminent librement leurs prix dans le respect de la y autres appareils et accessoires électriques (sèche-mains,...) un rendez-vous pour la collecte équipements professionnels
compris
les
électroniques,
l’exception
à
des
des
DEEE
réglementation en vigueur, en fonction notamment des frais,
sur site. En fonction des besoins, des conteneurs peuvent
30 - Pour conditions générales de vente sont valables (fabricants, par le cachet du revendeur ou la facture, exceptés également NETTOYAGE - ENTRETIEN :
qui sont garantis 3 ans, à compter de la date d’achat attestée
services et garanties qu’ils assument.
disposition.
être
à
Les
mis
ensuite
sont
tout
pour
les
dépollués et recyclés dans une filière à haute performance
client négociant grossiste.
pièces
les
péremption.
Les
de
à
produits
soumis
date
une
environnementale.
détachées sont quant à elles garanties pour une durée de 1 an.
professionnelles
les
autres
catégories
Plus d’informations sur www.ecosystem.eco.
Cette
exportation...) ou pour toute demande de fabrication spéciale
à
au
ou
remplacement
limite
se
garantie
la
remise
hors catalogue : nous consulter.
dans nos ateliers en France, à l’exclusion de tous frais pour
COMMANDES ET OFFRES : en état des pièces reconnues défectueuses après constat Uniquement à l’eau légèrement savonneuse, avec un chiffon
doux ou une éponge, rincer et bien sécher. Ne jamais utiliser
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contractuels,
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prévaloir de clauses différentes inscrites sur leurs propres fabrication sont couverts par une assurance responsabilité Les photographies, dessins ou schémas, réservons le droit
sont donnés à titre documentaire sans engagement et peuvent
civile "Produit".
documents.
50 sa commande, qui ne pourra être annulée. Les ordres sont est exclue, dans les cas suivants : règles d’utilisation et et aux d’apporter à nos fabrications toutes modifications de formes
sans
préavis.
Nous
être
nous
La garantie ne s’applique pas, et notre entière responsabilité
modifiés
Le client s’engage vis-à-vis de nous dès que nous recevons
l’art
installation
-
de
conforme
aux
et dimensions sans préavis, et sans que cela puisse être cause
non
enregistrés sans obligation de les livrer complets en une seule
réclamation.
spécifications techniques définies ;
de
toutes
est
de
pour
même
Il
mentions,
en
fois.
- pièces d’usure ;
documents
nos
sur
dimensions,
renseignements
portés
Nos employés commerciaux ne sont pas habilités à conclure
des
notices
-
de
divers, catalogues, notices, tarifs, sites internet, qui peuvent
non
respect
d’installation,
oralement des conventions annexes, ni à donner oralement
des garanties allant au-delà du contenu du contrat écrit.
action
extérieure
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET UTILISATION DES
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notre Société à annuler ou suspendre les marchés ou produits, par exemple : produits d’entretien détersifs ou CONTENUS :
commandes en cours, sans recours pour le client. abrasifs, action des eaux agressives calcaires, ou des corps Les contenus (notamment et non limitativement les
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cours ou d’exiger des garanties. - défauts de surveillance, de stockage ou d’entretien ; ces éléments et de nos catalogues, sites...) sont protégés
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de
concédés
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et susceptibles de variations sans préavis, suivant les caoutchouc. Toutefois, ceux-ci seraient fournis dans le cas de
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application et s’appliquent sur les offres et les commandes Si le remplacement ne peut être effectué par des appareils de modification sans préavis et sont mis à disposition sans
tacite
aucune
ne
et
ou
d’aucune
garantie
expresse
sorte,
en cours. identiques par suite d’arrêt ou de changement de fabrication,
Franco de port pour toute commande expédiée en France il sera fourni des appareils répondant au même usage. peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.
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de recouvrement d’un montant de 40 euros (directive et sous bon emballage. depuis moins de 1 mois seront - en conservant intactes les mentions de propriété ainsi que
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Les
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22 mars 2012, et décret 2012 1115 du 2 octobre 2012) ; reprises sur la base du prix facturé. Au delà de 1 mois, une contenus, si ces informations sont indiquées. Ce droit ne doit
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