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Conditions générales de vente /

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1 et 2 du 2017/745 MDR (surveillance post- En fonction des besoins, des conteneurs peuvent commercialisation de ses produits. Elles ne sont en
commercialisation, vigilance). être mis à disposition. Les équipements sont aucun cas cédées à des tiers.
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en cas de rappel et doit informer ses clients de haute performance environnementale. et d’opposition au traitement ainsi qu’un droit
manière à perturber le moins possible les ventes Plus d’informations sur www.ecosystem.eco. à la limitation et à la portabilité de vos données
des produits et à préserver la réputation attachée personnelles est possible sur simple demande au
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DELABIE paiera intégralement tous les frais de Uniquement à l’eau légèrement savonneuse, avec DELABIE par email (dpo@delabie.fr) ou par courrier
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produits (y compris si un tel rappel ou remplacement sécher. Ne jamais utiliser de produits abrasifs l’adresse suivante : DELABIE - 18 rue du Maréchal
est requis par DELABIE). ni chlorés (à base d’acide chlorhydrique) ni de Foch - 80130 Friville Escarbotin - FRANCE.
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adéquats des produits fabriqués par lot, y compris certains de vos appels peuvent être éventuellement
les données d’essai et d’observation en laboratoire PHOTOGRAPHIES ET DESSINS : enregistrés à des fins de formations. Ces
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au revendeur, si cela peut être raisonnablement Les photographies, dessins ou schémas, non détruits systématiquement dans un délai de 48
nécessaire dans le cadre de tout rappel. contractuels, sont donnés à titre documentaire heures maximum.
sans engagement et peuvent être modifiés sans
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Les pièces détachées et mécanismes nos fabrications toutes modifications de formes et Nos grossistes de France et de l’Outre-Mer sont
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cela
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articles sont tenus en stock pendant 50 ans à Pour les autres pays, notre société a conclu
compter de la date d’achat. Leur liste figure dans toutes mentions, dimensions, renseignements des accords d’exclusivité avec des sociétés
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avons mis sur le marché, lorsque ces derniers marques ou de droits d’auteur sur les contenus
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- Apport volontaire (< 500 Kg ou < 2,5 m ) ;
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Dépôt des DEEE professionnels, dans l’un des PERSONNELLES :
200 points d’apport professionnels ou l’un des Conformément à la Réglementation Générale sur
1 500 distributeurs professionnels du réseau la Protection des Données (RGPD), DELABIE met
ecosystem ; tout en œuvre pour limiter au strict nécessaire
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